Politique de confidentialité

Conformément aux dispositions des articles 10 et 11 de la Loi 34/ 2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique, sont mises à la disposition des utilisateurs et des visiteurs les informations légales relatives à l'Entité propriétaire du site web situé à l'adresse Internet www.lemarshand.com

TITULAIRE DU SITE WEB

Dénomination sociale : Le Marshand SL

CIF : B16603904

Siège : Calle Isaac Peral 38, 07157 Puerto Andratx

Adresse électronique : info@lemarshand.com

Téléphone : 0034690616425

ACTIVITÉ :

Les activités liées au commerce de gros et de détail : bijoux fantaisie, livres et fournitures de bureau, toutes sortes de vêtements et d'accessoires vestimentaires, accessoires, bijoux, art, montres, meubles, objets de décoration, matériel de sport, maroquinerie, articles ménagers, lunettes de soleil, etc.

Pour naviguer sur ce site web en tant que visiteur ou pour s'inscrire et pouvoir accéder aux services proposés par www.lemarshand.com, il convient d'accepter les conditions de service suivantes :

A) L'utilisateur et le visiteur acceptent ces conditions de service.

B) Si l'utilisateur ou le visiteur n'accepte pas ces conditions, il ne pourra pas utiliser ce site web ni accéder aux services proposés par LE MARSHAND SL

USAGE CORRECT DU SITE WEB

a) Les présentes Conditions d'utilisation régissent l'accès au site web www.lemarshand.com et son utilisation. L'utilisation de ce site vous confère la qualité d'utilisateur de celui-ci dès l'accès et le début de la navigation. Dès l'instant où il accède à l'un quelconque de ses contenus, l'utilisateur accepte expressément les présentes conditions générales. L'utilisateur accepte les conditions particulières applicables aux différents services proposés par l'entité sur le site auquel il accède.

b) Par l'intermédiaire du site web, LE MARSHAND SL met à la disposition des Utilisateurs l'accès à diverses informations et à divers services, ainsi que leur utilisation.

c) Le site web est gratuit pour les Utilisateurs. L'Utilisateur s'engage à utiliser le site web conformément à la Loi, aux dispositions des présentes Conditions générales, ainsi qu'à la morale, aux bonnes mœurs généralement admises et à l'ordre public.

d) De manière générale, la fourniture des services et l'accès aux informations du site web n'exigent pas d'abonnement ou d'inscription préalable des Utilisateurs. Toutefois, LE MARSHAND SL subordonne l'utilisation de certains Services à la réalisation préalable de l'inscription ou du formulaire de collecte de données de l'Utilisateur correspondant. Ladite inscription s'effectuera selon les modalités expressément indiquées dans le service lui-même ou dans les Conditions particulières qui, le cas échéant, le régissent.

e) Dès l'acceptation, l'utilisateur s'oblige à faire un usage du site web www.lemarshand.com, de ses contenus et de ses services conforme à la loi, aux bonnes mœurs et à l'ordre public, en faisant preuve de la diligence appropriée à la nature du service dont il bénéficie par l'intermédiaire du site web www.lemarshand.com

MODIFICATIONS

L'entité se réserve le droit de modifier unilatéralement, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions. Dans ces cas, il sera procédé à leur publication et à leur notification dans les meilleurs délais. De même, elle se réserve le droit de modifier unilatéralement, à tout moment et sans préavis, la présentation et la configuration du Site.

LIENS VERS DES TIERS

Les présentes Mentions légales concernent uniquement le site web et les contenus de l'entité, et ne s'appliquent pas aux liens ni aux sites web de tiers accessibles depuis le site web. L'entité n'est pas responsable du contenu des sites web de destination d'un lien, ni d'aucun lien figurant sur un site web auquel on accède depuis le site de l'entité.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Tous les contenus du site Web sont la propriété exclusive de l'entité et, à titre indicatif et non limitatif, la conception graphique, le code source, les logos, les textes, les graphiques, les illustrations, les photographies et les autres éléments figurant sur le site web. De même, les noms commerciaux, marques ou signes distinctifs de quelque nature que ce soit contenus sur le site Web sont protégés par la Loi sur la propriété intellectuelle et industrielle. Il appartient à l'entité d'exercer de manière exclusive les droits d'exploitation de la propriété intellectuelle mentionnée, sous quelque forme que ce soit et, en particulier, les droits de reproduction, de distribution et de communication au public. Il est interdit à l'utilisateur de faire un usage non autorisé, total ou partiel, de l'un quelconque des contenus du site web relevant des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l'entité sur le site et/ou ses contenus.

L'entité se réserve le droit d'engager toute action en justice à l'encontre de tout utilisateur qui accomplirait un acte impliquant la reproduction, la distribution, la commercialisation, la transformation et, de manière générale, toute autre forme d'exploitation, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie des contenus du site Web et constituant une violation de ses droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

NOTIFICATIONS

Aux fins des présentes Conditions générales, et pour toute communication nécessaire entre l'entité et l'Utilisateur, celles-ci devront être adressées par courrier électronique à info@lemarshand.com Les communications de l'entité à l'Utilisateur seront effectuées conformément aux données fournies par ce dernier lors de son inscription sur le site web www.lemarshand.com L'Utilisateur accepte expressément, pour toutes les communications relatives à l'utilisation du site web et/ou à la souscription des services qui y sont proposés, l'utilisation du courrier électronique comme procédé valable pour l'envoi desdites communications.

LÉGISLATION APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont régies par la législation espagnole, qui s'appliquera à tout ce qui n'est pas prévu au présent contrat en matière d'interprétation, de validité et d'exécution. Les parties renoncent expressément à la juridiction qui pourrait leur être applicable et se soumettent expressément aux Tribunaux de Palma de Majorque pour résoudre tout litige pouvant survenir dans l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions contractuelles.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1.1. Aux fins des dispositions de l'art. 13 et de l'art. 14 du RGPD, les informations suivantes vous sont communiquées :

Conformément aux art. 13 et 14 du RGPD, les informations suivantes vous sont communiquées :

RESPONSABLE :

LE MARSHAND SL

NIF/CIF : B16603904

ADRESSE : Isaac Peral 38, 07157 Puerto Andratx, Majorque , Espagne

TÉLÉPHONE 0034690616425

E-MAIL : info@lemarshand.com

FINALITÉ : chez LE MARSHAND SL, nous traitons les informations que vous nous fournissez afin de fournir les services et/ou de vendre les produits que vous avez commandés via notre site web et de gérer l'envoi d'informations et la prospection commerciale. Afin de pouvoir vous proposer des services correspondant à vos intérêts, nous établirons un profil commercial sur la base des informations fournies. Aucune décision automatisée ne sera prise sur la base de ce profil. Les données personnelles fournies seront conservées tant que la relation commerciale sera maintenue et que la personne concernée n'en demandera pas la suppression, pendant une durée de 5 ans à compter de la dernière commande et/ou du dernier achat effectué par vous. Les données fournies seront conservées tant que vous ne demanderez pas la cessation de l'activité. BASE LÉGALE : la base légale du traitement de vos données est l'exécution du contrat par l'achat du produit et/ou du service conformément au Code de commerce et au Code civil. La Loi sur les services de la société de l'information 34/2002, articles 20 et 21, s'applique à l'envoi d'offres commerciales par voie de télécommunications. L'offre prospective de produits et de services repose sur le consentement qui vous est demandé, sans que le retrait de ce consentement ne conditionne en aucun cas le contrat d'acquisition du produit et/ou de prestation du service. La communication des données à caractère personnel est obligatoire ; à défaut, il n'est pas possible de fournir le service et/ou de vendre le produit et/ou de fournir l'offre demandée et de gérer l'envoi d'informations commerciales. DESTINATAIRES : aucune donnée ne sera cédée à des tiers, sauf obligation légale. Aucun transfert de données vers des pays tiers n'est prévu. Aucune décision d'adéquation, garantie, règle d'entreprise contraignante ou situation spécifique applicable n'est retenue. DROITS : toute personne a le droit d'obtenir confirmation du fait que, chez LE MARSHAND SL, nous traitons ou non des données personnelles la concernant. Les personnes concernées ont le droit d'accéder à leurs données personnelles, ainsi que de demander la rectification des données inexactes ou, le cas échéant, d'en demander la suppression lorsque, entre autres motifs, les données ne sont plus nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Dans certaines circonstances, les personnes concernées pourront demander la limitation du traitement de leurs données, auquel cas nous les conserverons uniquement pour l'exercice ou la défense de réclamations. Vous avez le droit d'introduire une Réclamation auprès de l'Autorité de contrôle : l'Agence espagnole de protection des données (www.agpd.es). Provenance : la personne concernée elle-même.

Conformément aux art. 13 et 14 du RGPD, les informations suivantes vous sont communiquées :

RESPONSABLE : LE MARSHAND SL

NIF/CIF : B16603904

ADRESSE : Isaac Peral 38, 07157 Puerto Andratx, Majorque , Espagne

TÉLÉPHONE 0034690616425

E-MAIL : info@lemarshand.com

FINALITÉ : chez LE MARSHAND SL, nous traitons les informations que vous nous fournissez afin de vous envoyer des offres personnalisées sur les produits et/ou services de l'entreprise et de gérer l'envoi d'informations et la prospection commerciale. Par ailleurs, nous traitons les informations de nos clients ayant souscrit à nos produits et services afin de leur envoyer des offres personnalisées sur les produits et/ou services de l'entreprise. Afin de pouvoir vous proposer nos produits et services correspondant à vos intérêts, nous établirons un profil commercial sur la base des informations fournies. Aucune décision automatisée ne sera prise sur la base de ce profil. Les données personnelles fournies seront conservées tant que votre consentement exprès sera maintenu et que la personne concernée n'en demandera pas la suppression, pendant une durée de 5 ans à compter de la dernière commande et/ou du dernier achat effectué par vous. Les données fournies seront conservées tant que vous ne demanderez pas la cessation de l'activité

BASE LÉGALE : la base légale du traitement de vos données est l'exécution du contrat par la souscription du produit et/ou du service conformément à la Loi sur les services de la société de l'information 34/2002, articles 20 et 21. L'offre prospective de produits et de services repose sur le consentement qui vous est demandé, sans que le retrait de ce consentement ne conditionne en aucun cas le contrat d'acquisition du produit et/ou de prestation du service. La communication des données à caractère personnel et le consentement pour gérer l'envoi d'informations publicitaires et la prospection commerciale sont obligatoires.

DESTINATAIRES : aucune donnée ne sera cédée à des tiers, sauf obligation légale / Aucun transfert de données vers des pays tiers n'est prévu. Aucune décision d'adéquation, garantie, règle d'entreprise contraignante ou situation spécifique applicable n'est retenue.

DROITS : toute personne a le droit d'obtenir confirmation du fait que, chez LE MARSHAND SL, nous traitons ou non des données personnelles la concernant. Les personnes concernées ont le droit d'accéder à leurs données personnelles, ainsi que de demander la rectification des données inexactes ou, le cas échéant, d'en demander la suppression lorsque, entre autres motifs, les données ne sont plus nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Dans certaines circonstances, les personnes concernées pourront demander la limitation du traitement de leurs données, auquel cas nous les conserverons uniquement pour l'exercice ou la défense de réclamations. Vous avez le droit d'introduire une Réclamation auprès de l'Autorité de contrôle : l'Agence espagnole de protection des données (www.agpd.es).

Provenance : la personne concernée elle-même.

1.2. Le client accepte expressément l'inclusion des données à caractère personnel recueillies lors de la navigation sur le site ou fournies au moyen du remplissage de tout formulaire, ainsi que celles résultant d'une éventuelle relation commerciale, dans les fichiers automatisés de données à caractère personnel visés au premier point. Lors du processus de collecte des données et à chaque endroit du Site où des données à caractère personnel sont demandées, le client sera informé, soit par un hyperlien, soit par l'insertion des mentions appropriées dans le formulaire lui-même, du caractère obligatoire ou non de la collecte de ces données à caractère personnel. À tout client qui décide de s'inscrire sur le site web de notre entreprise, nous demandons les données à caractère personnel nécessaires aux finalités du service demandé, qui n'est autre que la prestation des services et/ou la vente des produits proposés sur le Site.

1.3. Le client/utilisateur pourra exercer, à l'égard des données recueillies selon les modalités prévues au point précédent, les droits reconnus aux articles 15 à 21 du Règlement (UE) 2016/679, et en particulier les droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, de portabilité des données, d'opposition et relatifs aux décisions individuelles automatisées, dès lors qu'ils s'avéreraient pertinents. Les droits visés au paragraphe précédent pourront être exercés par chaque client au moyen d'un formulaire d'exercice des droits qu'il nous demandera par courrier électronique. La demande écrite et signée pourra être envoyée par courrier postal à l'adresse suivante : Le Marshand SL, 07157 Puerto Andratx, Majorque, Espagne, en joignant dans les deux cas une photocopie de la pièce d'identité du client.

1.4. Le traitement automatisé auquel seront soumises toutes les données à caractère personnel collectées à la suite de la demande, de l'utilisation ou de la souscription de tout produit ou service, ou de toute transaction ou opération réalisée par l'intermédiaire de ce site web, a pour finalité principale le maintien de la relation contractuelle avec le propriétaire de ce site web.

1.5. Vous autorisez l'envoi de publicité relative à nos services et produits. Vos données à caractère personnel seront utilisées pour gérer l'envoi de publicité par des moyens traditionnels ou électroniques. Les adresses électroniques et les données à caractère personnel que vous nous fournissez via le formulaire de contact du site web seront utilisées exclusivement pour répondre aux questions que vous nous adressez par ce moyen. Sont applicables les dispositions des art. 22.1 et 22.2 de la loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique, modifiée en vertu de l'art. 4 du Décret-loi royal 13/2012, concernant l'usage et le traitement de vos données à caractère personnel aux fins de la gestion de l'envoi de publicité.

1.6. L'entité garantit la confidentialité des données à caractère personnel. Toutefois, l'Entreprise et/ou l'Entité communiquera aux autorités publiques compétentes les données personnelles et toute autre information en sa possession ou accessible via ses systèmes, dès lors qu'elles seraient requises conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables au cas d'espèce. Les données à caractère personnel pourront être conservées dans les fichiers dont LE MARSHAND SL est titulaire, y compris après la fin des relations formalisées via le site web de l'entreprise, exclusivement aux fins indiquées ci-dessus et, en tout état de cause, pendant les délais légalement établis, à la disposition des autorités administratives ou judiciaires.

POLITIQUE DE COOKIES

L'entité LE MARSHAND SL, NIF/CIF : B16603904, dont le siège est situé Calle Isaac Peral 38, 07157 Puerto Andratx, Majorque, Espagne, adresse électronique : info@lemarshand.com site web : www.lemarshand.com informe expressément l'utilisateur que, conformément à l'art. 22.2 de la Loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique (LSSI), ce site web utilise des « cookies » propres et de tiers afin de lui offrir une meilleure expérience et un meilleur service. En naviguant ou en utilisant nos services, l'utilisateur accepte expressément l'usage que nous faisons des « cookies ». Toutefois, l'utilisateur a la possibilité d'empêcher la génération de « cookies » et de les supprimer en sélectionnant l'option correspondante dans son navigateur. En cas de blocage de l'utilisation des « cookies » dans son navigateur, il est possible que certains services ou fonctionnalités du site web ne soient pas disponibles.

*On entend par Cookies propres : ceux qui sont envoyés au terminal de l'utilisateur depuis un équipement ou un domaine géré par l'éditeur lui-même, et depuis lequel est fourni le service demandé par l'utilisateur.

Qu'est-ce qu'un « cookie » ?

Un « cookie » est un fichier qui est téléchargé sur les sites web et que certaines pages web envoient au navigateur, et qui est stocké sur le terminal de l'utilisateur, lequel peut être un ordinateur personnel, un téléphone mobile, une tablette, etc. Ces fichiers permettent au site web de se souvenir d'informations relatives à votre visite, telles que la langue et les options préférées, ce qui peut lui permettre de récupérer des informations sur la navigation effectuée depuis votre équipement ; on cherche ainsi à faciliter votre prochaine visite et à rendre le site plus utile en personnalisant son contenu.

Comment les « cookies » sont-ils utilisés ?

En naviguant sur ce site web, l'utilisateur accepte que des « cookies » puissent être installés sur son terminal et qu'ils nous permettent de connaître les informations suivantes :

Informations statistiques sur l'utilisation du site.

La connexion de l'utilisateur afin de maintenir la session active sur le site.

Le format du site privilégié lors de l'accès depuis des appareils mobiles.

Les dernières recherches effectuées dans les services du site et les données de personnalisation de ces services.

Des informations sur les annonces affichées à l'utilisateur.

Des informations sur les enquêtes auxquelles l'utilisateur a participé.

Les données de connexion aux réseaux sociaux pour les utilisateurs qui accèdent avec leur compte Facebook ou Twitter.

Types de « cookies » utilisés

Ce site web utilise aussi bien des « cookies » temporaires de session que des « cookies » permanents. Les « cookies » de session stockent des données uniquement pendant que l'utilisateur accède au site, et les « cookies » permanents stockent les données sur le terminal afin qu'elles soient accessibles et utilisées lors de plusieurs sessions. Ils sont généralement employés pour stocker des informations qu'il n'est utile de conserver que pour la fourniture, en une seule occasion, du service demandé par l'utilisateur.

Selon la finalité pour laquelle sont traitées les données obtenues au moyen des « cookies », le site web peut utiliser :

« Cookies » techniques :

Ce sont ceux qui permettent à l'utilisateur de naviguer sur un site web, une plateforme ou une application et d'utiliser les différentes options ou services qui y existent, comme par exemple contrôler le trafic et la communication de données, identifier la session, accéder à des parties d'accès restreint, mémoriser les éléments composant une commande, réaliser le processus d'achat d'une commande, effectuer la demande d'inscription ou de participation à un événement, utiliser des éléments de sécurité pendant la navigation, stocker des contenus pour la diffusion de vidéos ou de sons, ou partager des contenus via les réseaux sociaux.

« Cookies » de personnalisation

Ce sont ceux qui permettent à l'utilisateur d'accéder au service avec certaines caractéristiques de caractère général prédéfinies en fonction d'une série de critères présents sur le terminal de l'utilisateur, comme par exemple la langue, le type de navigateur par lequel il accède au service, la configuration régionale depuis laquelle il accède au service, la géolocalisation du terminal et la configuration régionale depuis laquelle le service est accessible.

« Cookies » publicitaires

Ce sont ceux qui permettent de gérer, de la manière la plus efficace possible, les espaces publicitaires que l'éditeur a, le cas échéant, inclus dans un site web, une application ou une plateforme depuis laquelle il fournit le service demandé, sur la base de critères tels que le contenu édité ou la fréquence d'affichage des annonces.

« Cookies » de publicité comportementale

Ce sont ceux qui permettent de gérer, de la manière la plus efficace possible, les espaces publicitaires que l'éditeur a, le cas échéant, inclus dans un site web, une application ou une plateforme depuis laquelle il fournit le service demandé. Ces cookies stockent des informations sur le comportement des utilisateurs obtenues par l'observation continue de leurs habitudes de navigation, ce qui permet de développer un profil spécifique afin d'afficher de la publicité en fonction de celui-ci.

« Cookies » d'analyse statistique

Ce sont ceux qui permettent d'assurer le suivi et l'analyse du comportement des utilisateurs sur les sites web. Les informations recueillies au moyen de ce type de « cookies » sont utilisées pour la mesure de l'activité des sites web, de l'application ou de la plateforme et pour l'élaboration de profils de navigation des utilisateurs de ces sites, afin d'apporter des améliorations au service en fonction des données d'usage des utilisateurs.

Cookies de tiers

Ce sont ceux qui sont envoyés au terminal de l'utilisateur depuis un équipement ou un domaine qui n'est pas géré par l'éditeur, mais par une autre entité qui traite les données obtenues au moyen des cookies. Sur certains sites web, des « cookies » de tiers peuvent être installés, permettant de gérer et d'améliorer les services offerts. Par exemple, les services statistiques de Google Analytics et Comscore.

L'Entité utilise sur ce site web les cookies détaillés ci-après :

Cookie Google : __ga

Cookie Google : __gat

Comment gérer les « cookies » dans le navigateur ?

L'utilisateur a la possibilité d'autoriser, de bloquer ou de supprimer les « cookies » installés sur son équipement au moyen de la configuration des options du navigateur installé sur son terminal.

Comment gérer les cookies sur les ordinateurs

Si vous souhaitez autoriser l'utilisation des cookies de notre site, veuillez suivre les instructions suivantes :

Google Chrome

À l'ouverture du navigateur, cliquez sur « outils » en haut et sélectionnez l'onglet « options ».

1 Dans les options, cliquez sur « confidentialité ».

2 Cochez « autoriser la gestion des cookies ».

Internet Explorer 6.0, 7.0, 8.0, 9.0

1 À l'ouverture du navigateur, cliquez sur « outils » en haut et sélectionnez l'onglet « options ».

2 Vérifiez l'onglet « Confidentialité » en vous assurant qu'il est configuré avec un niveau de sécurité moyen ou inférieur.

3 Si la configuration Internet n'est pas moyenne, les cookies seront bloqués.

Mozilla Firefox

1 À l'ouverture du navigateur, cliquez sur « outils » en haut et sélectionnez l'onglet « options ».

2 Sélectionnez l'icône Confidentialité.

3 Cliquez sur cookies et cochez : « autoriser l'installation de cookies ».

Safari

1 À l'ouverture du navigateur, cliquez sur « outils » en haut et sélectionnez l'onglet « options ».

2 Cliquez sur l'onglet « Sécurité » et vérifiez si l'option « Bloquer l'accès des cookies de tiers » est cochée ou non.

3 Cliquez sur « enregistrer ».

L'installation de cookies sur Mac

Si vous avez un Mac et souhaitez autoriser l'accès de nos cookies sur votre ordinateur, veuillez suivre les instructions suivantes :

Internet Explorer 5.0 sous OSX

1 Entrez dans « Explorer » et sélectionnez « Préférences » dans la barre de navigation.

2 Faites défiler vers le bas jusqu'à ce que vous voyiez « Cookies », juste en dessous des fichiers reçus.

3 Cochez « Ne plus demander ».

Safari sous OSX

1 Entrez dans Safari et sélectionnez « Préférences » dans la barre de navigation.

2 Cliquez sur l'onglet « Sécurité » et cochez l'option « accepter les cookies ».

3 Sélectionnez l'option : « Uniquement depuis le site sur lequel je navigue actuellement ».

Mozilla et Netscape sous OSX

1 Entrez dans « Mozilla » ou « Netscape » et, en haut de votre navigateur, cochez l'option « Préférences ».

2 Faites défiler vers le bas jusqu'à ce que vous voyiez « Cookies », juste en dessous de « Confidentialité et Sécurité ».

3Cochez l'option « Autoriser l'accès des cookies uniquement depuis le site actuel ».

Opera

1 Entrez dans « Opera » et sélectionnez « Menu » et « Réglages » dans la barre de navigation.

2 Sélectionnez « Préférences » et cliquez sur l'onglet « Avancé ».

3 Cochez l'option « Accepter les cookies ». En cas de blocage de l'utilisation des « cookies » dans votre navigateur, il est possible que certains services ou fonctionnalités du site web ne soient pas disponibles.

Dans certains navigateurs, il est possible de configurer des règles spécifiques pour gérer les « cookies » par site web, ce qui offre un contrôle plus précis sur la confidentialité. Cela signifie qu'il est possible de désactiver les « cookies » de tous les sites, sauf de ceux auxquels on fait confiance.

NEWSLETTER

Conformément aux art. 13 et 14 du RGPD, les informations suivantes vous sont communiquées : Responsable, l'entité LE MARSHAND SL, NIF/CIF : B16603904, dont le siège est situé Calle Isaac Peral 38, 07157 Puerto Andratx, Majorque, Espagne, adresse électronique : info@lemarshand.com

FINALITÉ :

Chez LE MARSHAND SL, nous traitons les informations que vous nous fournissez afin de vous fournir le service demandé, d'en réaliser la facturation et de gérer l'envoi d'informations et la prospection commerciale. Afin de pouvoir vous proposer les services correspondant à vos intérêts, nous établirons un profil commercial sur la base des informations fournies. Aucune décision automatisée ne sera prise sur la base de ce profil. Les données personnelles fournies seront conservées tant que la relation commerciale sera maintenue et que la personne concernée n'en demandera pas la suppression, pendant une durée de 5 ans à compter de la dernière commande et/ou du dernier achat effectué par vous.

BASE LÉGALE :

La base légale du traitement de vos données est l'exécution du contrat par la souscription d'un service conformément au Code de commerce et au Code civil. La Loi sur les services de la société de l'information 34/2002, articles 20 et 21, s'applique à l'envoi d'offres commerciales par voie de télécommunications. L'offre prospective de produits et de services repose sur le consentement qui vous est demandé, sans que le retrait de ce consentement ne conditionne en aucun cas le contrat d'acquisition du produit et/ou de prestation du service. La communication des données à caractère personnel est obligatoire ; à défaut, il n'est pas possible de fournir le service et/ou de vendre le produit et/ou de fournir l'offre demandée. Il est obligatoire de donner son consentement pour pouvoir effectuer des offres prospectives et vous envoyer des informations commerciales.

DESTINATAIRES :

Aucune donnée ne sera cédée à des tiers, sauf obligation légale. Aucun transfert de données vers des pays tiers n'est prévu. Aucune décision d'adéquation, garantie, règle d'entreprise contraignante ou situation spécifique applicable n'est retenue.

DROITS :

Toute personne a le droit d'obtenir confirmation du fait que, chez LE MARSHAND SL, nous traitons ou non des données personnelles la concernant. Les personnes concernées ont le droit d'accéder à leurs données personnelles, ainsi que de demander la rectification des données inexactes ou, le cas échéant, d'en demander la suppression lorsque, entre autres motifs, les données ne sont plus nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Dans certaines circonstances, les personnes concernées pourront demander la limitation du traitement de leurs données, auquel cas nous les conserverons uniquement pour l'exercice ou la défense de réclamations. Vous avez le droit d'introduire une Réclamation auprès de l'Autorité de contrôle : l'Agence espagnole de protection des données (www.agpd.es). Provenance : la personne concernée elle-même.